Foncier

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Lorsque l’on parle de foncier, on désigne couramment tout ce qui se rapporte aux propriétés bâties ou non. Le terme désigne généralement les terrains où sont construits les biens immobiliers, mais ce n’est pas tout. En effet, le foncier inclut plusieurs notions :

  • La propriété, le démembrement, la nue-propriété et l’usufruit
  • L’exploitation,c’est-à-dire l’usage des lieux
  • Les revenus fonciers, c’est-à-dire les loyers perçus
  • L’imposition, c’est-à-dire la taxe foncière, mais aussi les charges en relation avec un terrain ou une construction
  • Les dispositifs de défiscalisation

Le foncier appartient à une personne morale qui détient le titre de propriété, le propriétaire.
Ce dernier doit payer un impôt sur cette propriété: la taxe foncière. Il existe deux types de taxe foncière :

  • La taxe foncière sur les propriétés bâties : les bâtiments et constructions fixées au sol de façon permanente.
  • La taxe foncière sur les propriétés non bâties : les terres rurales, carrières, mines, étangs, marais salants.

Cet impôt concerne toutes les propriétés au 1er janvier de chaque année et est payable chaque année au mois d’octobre.

Les revenus fonciers représentent les revenus du patrimoine immobilier. Ils désignent l’ensemble des gains générés par la location d’un d’un terrain ou d’un logement neuf comme ancien, nu comme meublé et perçus par le propriétaire. Ces revenus constituent une rentrée d’argent supplémentaire pour les investisseurs et peuvent être exonérés d’impôt. C’est là tout l’intérêt de réaliser un investissement locatif grâce aux dispositifs de défiscalisation mis en place.
L’emplacement d’un bien immobilier, donc le foncier, est une caractéristique primordiale à prendre en compte avant de réaliser un investissement.